Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN), il est précisé que notre site internet est édité par l’Assistance Publique – Hôpitaux Marseille (AP-HM) :

 

  • Adresse du siège social : 80 Rue Brochier 13354 Marseille Cedex 5
  • Téléphone : 04 91 38 00 00
  • Adresse mail : demandes-web@ap-hm.fr
  • Structure juridique : Etablissement public hospitalier
  • Numéro SIRET : 26130008100484
  • N° de TVA intracommunautaire : FR90261300081

 

Nom du Directeur de la publication : François CRÉMIEUX, Directeur Général

 

Notre site internet est hébergé par les services de la Direction des Services Numériques de l'AP-HM

 

 

 

 

Protection des données personnelles
 

  • Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
  • Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
  • Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

 

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

 

Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à l'administrateur du site :
webmaster-aphm@ap-hm.fr

Aucun avis médical ne sera délivré en ligne ou par courrier.

Merci de ne pas nous envoyer de données personnelles ou confidentielles.

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles.
Les mentions nominatives présentes sur le site concernent les professionnels de l'AP-HM cités dans le cadre de leur pratique professionnelle au sein de l'institution uniquement. Aucune information relative à l'internaute visitant le site n'est enregistré.

 

Délégué à la protection des données

 

 

Droit d’auteur / Copyright


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de Publication.
 
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

L'AP-HM se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant

 


Iconographie

 

  • Les photos présentes sur le site proviennent de la photothèque de l'AP-HM. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention du copyright ap-hm et du nom de son auteur. En tout état de cause l'utilisation d'une photographie du site ne peut se faire qu'après accord de la photothèque: webmaster-aphm@ap-hm.fr
  • Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet institutionnel sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l'objet d'une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d'auteur (art L122-4). En tout état de cause l'utilisation d'un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu'après accord du service communication de l’AP-HM: webmaster-aphm@ap-hm.fr

 


Sources


Les informations publiées sur le site ap-hm.fr sont exclusivement rédigées par les agents de l’AP-HM. Quelles qu´elles soient, elles sont validées par notre Comité web.

Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. La sélection de ces liens est réalisée par le comité de Rédaction. L'éditeur du site Internet « pointé » est seul responsable du contenu proposé. Ces sites s'ouvriront dans une nouvelle fenêtre du navigateur. 

Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale

 


Hébergement


Le site institutionnel est hébergé par les services de la Direction des Services Numériques de l'AP-HM

 


Crédits

 

  • Rédaction - Crédits vidéos - Crédits photos :
    Service Communication et Culture AP-HM

 

 

 

Pour plus de renseignements : lire la charte éditoriale du site internet ap-hm.fr

 

Direction Générale AP-HM
Service Communication
80, rue Brochier
13 354 Marseille Cedex 5

À voir aussi

Partager