Élections professionnelles

Du 5 au 8 décembre 2022, vous êtes appelés à élire vos représentants au Comité Social d’Établissement (CSE), à la Commission Administrative Paritaire Locale (CAPL) et à la Commission Administrative Paritaire Départementale (CAPD) correspondant à votre grade si vous êtes titulaires et à la Commission Consultative Paritaire (CCP) si vous êtes contractuels.

Le vote électronique peut s’effectuer à partir de tout poste informatique personnel ou professionnel connecté à internet.

Les opérations de vote électronique par internet peuvent être réalisées sur le lieu et pendant les heures de travail tout en assurant la continuité de service.

L’électeur a également la possibilité d’exprimer son vote sur un poste réservé à cet usage dans un local aménagé à cet effet, situé dans l’établissement et accessible pendant les heures de service.

Un espace d’information (http://fr.ap-hm.fr/site/elections-professionnelles) a été créé pour vous apporter toutes les informations pratiques aux élections professionnelles ainsi que les podcasts de campagne et professions de foi des organisations locales et départementales.

Ces quatre scrutins seront totalement dématérialisés : le vote électronique sera possible du lundi 5 décembre 14h00 au jeudi 8 décembre 18h00.

En pratique,

• Votre identifiant de vote vous sera adressé par courrier postal (enveloppe avec le logo de l’APHM)
• Le courrier précisera également l’adresse URL du site de vote et les modalités de récupération en ligne de votre mot de passe
• Pour vous connecter il faudra vous munir de cet identifiant et des 5 derniers caractères du numéro de compte bancaire présents sur son IBAN (qui figurent sur chaque RIB)

En cas de non réception à partir du 21 novembre ou de perte de votre identifiant, il faudra vous présenter aux Bureaux du Personnel ou la DRH centrale selon le site d’affectation afin de vous authentifier à l'aide d'une pièce d'identité valide et d'un justificatif de domicile. 

Les agents absents et malades uniquement pourront contacter par téléphone la Direction des Ressources Humaines (06 10 48 99 85) puis transmettront par mail (elections2022@ap-hm.fr), en complément des documents précités, une photographie spontanée avec un objet ou une posture spécifique, telle que demandée par téléphone par l’agent de la DRH, qui permettra d’authentifier leur identité.

Dans les deux cas (présentiel et distanciel), une fois l’identité de l’électeur authentifiée :

• Jusqu’au 2 décembre inclus, le courrier sécurisé Neovote en lettre simple sera de nouveau adressé à l’adresse connue dans le système d’information ou à l’adresse mise à jour avec le justificatif de domicile fourni.
• Du 5 au 7 décembre inclus, un SMS sera adressé pour communiquer l’identifiant.

Pour assurer la procédure d’authentification décrite ci-dessus, la Direction des Ressources Humaines et les Bureaux du Personnel de chaque site accueilleront les agents du lundi 21 novembre au mercredi 7 décembre inclus de 08h00 à 19h00.

Chaque réassort sera tracé au sein du Système de vote et fera l'objet d'une mention dans le journal des événements précisant l'émetteur, l'utilisateur (identité de l'électeur ou de l'observateur), la date et l'heure de l'envoi.