Règlement intérieur

Le Règlement Intérieur de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille constitue un document d’information et de référence sur les règles fixées pour assurer le bon fonctionnement des services hospitaliers et le respect des droits et obligations des usagers.

Ce document, dont les dispositions s’imposent à tous, peut être consulté par toute personne intéressée.

Les dispositions de ce règlement s’appliquent dans toutes les structures gérées par l’Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, y inclus les structures psychiatriques (qui ne font pas l’objet d’un règlement particulier).

Sauf textes spécifiques régissant la situation de la personne et en contradiction avec les dispositions du présent règlement intérieur, celui-ci s’applique également dans les structures extérieures où sont réalisés des soins sous la responsabilité de l’Assistance Publique –Hôpitaux de Marseille.

Réglement Intérieur en ligne >

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